Compte rendu du conseil municipal du 24 juillet 2020 à 20h30

 

Participants : Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Christine PEYTAVIN, Karine BRINGER, Dominique PEYTAVIN, Christian MAZEL, Louis VIDAL, Brigitte OUVIER, Mickaël VEYRON, Céline GERBAL.

Absent(e) excusé(e) : (0)

Absent(e) : (0)

Secrétaire de séance : Céline Gerbal

  • La désignation des représentants aux diverses commissions ou syndicats est faite : SDEE , Lozère ingénierie, marchés publics, GALA (alertes automatisées), défense, CCID, commission de contrôle, syndicat mixte numérique,
  • Les indemnités mensuelles des adjoints sont votées : premier adjoint : 4.3% et 2ème adjoint 2.8% de l’indice brut 1027, vote OK. (L’indemnité du maire est acquise de droit sans vote)
  • Les délégations du conseil municipal au maire sont votées : OK
  • La validation des fonds de concours de la commune pour les travaux d’enfouissement des réseaux est votée : OK du CM,
  • Le programme investissement de la voirie 2020 est passé en revue : seront réalisés la patte d’oie en bas du village et l’élargissement du haut du village de Chanteruejols. Le solde de la dotation fonctionnement de la comcom, crédits non reportables en 2021, sera utilisé pour l’abattage des arbres ou des emplois partiels sur la route de Chanteruejols …

 

 

Questions diverses :

  • Le maire à pris des arrêtés de délégation à ses deux adjoints Anselme Gerbal et Cyril GALIERE,
  • Les deux arbres de la salle des fêtes vont être abattus, autorisation est faite au maire de demander des devis et faire procéder aux travaux,
  • Parking salle des fêtes : la prime état DETR n’est pas encore officialisée par la préfecture malgré le dossier complet : préfecture contactée, attente décision…
  • Les volets des logements communaux de Goudard vont être repeints idem porte église ok du CM (voir si d’autres menuiseries méritent des travaux d’entretien)
  • Un affichage mairie sera mis en place à Chanteruejols (abri bus contre ancienne école) : ok CM
  • La visite du logement de Chanteruejols est prévue pour mardi prochain problèmes signalés par le locataire.
  • Karine Bringer signale un problème sur bâtiment menaçant ruine au Rouve : une visite sur site est prévue ce dimanche matin.
  • Un problème de containers à ordures ménagères nous est signalé à Ventajoux : la COMCOM va être contactée.
  • Les travaux de protection du calvaire de Baldassé (sauvegarde du patrimoine) vont être engagés. Ok du propriétaire du mur arrière qui servira de support à l’abri.
  • Une réunion publique visant à relancer le foyer communal sera programmée en Aout.
  • La salle des fêtes sera gérée par le maire et ses deux adjoints,
  • Le site internet gabrias.fr est détenu par le foyer communal, la mairie ne peut donc pas publier ses documents (comptes rendus de réunion, etc…) pour le moment. Ils sont cependant affichés en mairie.
  • Les travaux d’ouverture des chemins ruraux sur Goudard vont être relancés, les riverains propriétaires et fermiers seront contactés dans les prochains mois.

 

 

 

 

  • La séance est levée à 0h30

Mairie de GABRIAS

GOUDARD

48100 Gabrias

=================================================================================

 

                Compte rendu du conseil municipal du 09 Octobre 2020 à 20h30

 

Participants :  (10) Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Christine PEYTAVIN, Karine BRINGER, Dominique PEYTAVIN, Christian MAZEL, Louis VIDAL, Céline GERBAL, Mickaël VEYRON.

Absent(e) excusé(e) : (1) Brigitte OUVIER (délégation de vote donnée à Bernard ROUSSET),

Absent(e) : (0)

Secrétaire de séance : Céline Gerbal

  • Logement Chanteruejols

Un deuxième devis a été fourni par l’entreprise « Lionel Electricité » pour remise aux normes du tableau électrique du logement et installer une VMC. Compte tenu du rapport qualité/prix proposé, ce dernier a été retenu pour réaliser les travaux. Une date d’intervention sur site est à programmer rapidement.

  • Logements Goudard

Il a été proposé aux locataires des deux logements de Goudard (anciennement maison Trauchessec) d’assurer eux-mêmes la remise en état des menuiseries de leurs logements (volets, portes ...) contre l’abandon d’un mois de loyer pour chacun d’entre eux. La mairie assurera la fourniture des produits et matériels nécessaires. Le conseil municipal favorable à cette solution demande à ce qu’un contrat soit établi entre les locataires et la mairie en précisant les conditions d’exécution.

Un contrat sera établi et proposé aux locataires.

  • Logement Gabrias

Le locataire de la ‘’cure’’ a signalé une gouttière sur le toit en lauzes de son garage. Après examen il semble même qu’il y en ait plusieurs. Un couvreur sera contacté pour faire les réparations. Il lui sera demandé d’intervenir aussi sur le toit de la fontaine de Goudard qui nécessite quelques réparations.

  • Prestations Espaces verts

Il convient tout d’abord de souligner le bon travail rendu pas l’association du clos du nid qui assure périodiquement l’entretien des espaces verts de la commune : salles fêtes, église et mairie.

Le collectif souhaite que soit rajouté dans la prestation le fauchage du bord de route longeant les deux gites communaux à l’entrée du village côté droit en venant de Mende (environ 30m*1=30m2) plus la taille annuelle des noisetiers de la cure.

  1. M. Granier sera contacté pour rajouter ces prestations à son programme.
  • Budget : décision modificative

Une facture du SDEE concernant des travaux de modification de l’éclairage public sur Valcroze et Ventajoux ne peut être payée car non budgétisée. Il est convenu de créer une nouvelle ligne spécifique à ces travaux. Les fonds nécessaires seront pris sur l’opération N°168.

Le conseil valide à l’unanimité cette proposition.  

  • Sectionaux

Des travaux de remise en état des forêts sectionales de Chanteruejols et Ventajoux sont en cours de chiffrage par l’ONF suite à l’orage de grêle de 2018. Le conseil département est susceptible de subventionner ces travaux à hauteur de 50%, mais vu l’ampleur des dégâts, et malgré la main d’œuvre assurée par le personnel de l’ONF, le coût à charge de la commune reste encore élevé. L’ONF se propose donc de mobiliser d’autres financeurs pour atteindre les 80% de subvention.  Aucun choix n’est donc pris pour le moment : dossier à suivre.

Section de Ventajoux :

 L’ONF propose de dégager les feuillus dans les sectionaux de Ventajoux et demande au conseil municipal de se prononcer.

Apres présentation des différentes possibilités offertes, le conseil municipal opte pour le partage en nature des bois sur pied et par ‘’feu’’ du village de Ventajoux. Une date limite d’exploitation à fin mars 2021 est actée, La listes des affouagistes est à établir ; à priori 4 feux sur le village : Mme Gerbal, locataires de M. Gerbal, M. et Mme Tuffery, héritiers de la maison Marius Vidal. Les autres habitants ne peuvent justifier d’une durée suffisante pour pouvoir prétendre à cet avantage en nature.

Les bois à couper sur pied seront prioritairement proposés aux affouagistes. Si ces derniers ne souhaitent pas récupérer le bois, il pourra alors être mis en vente selon l’ordre de priorité suivant :

  1. a) aux autres habitants de Ventajoux,
  2. b) aux habitants de la commune,
  3. c) vendu par les soins de l’ONF.

NB : Les affouagistes ne peuvent ni vendre ni donner leur lot de bois.

  • Archives communales

De nombreux documents très anciens (cadastre, état civil…) sont archivés à la mairie de Goudard. Malgré le soin apporté, les conditions de conservation ne seront jamais aussi bonnes que celles des archives départementales de Mende. Il est donc convenu de proposer aux archives départementales de récupérer ces documents historiques. Elles sauront, mieux que quiconque, les conserver et les restaurer si nécessaire.

  • Voirie

Les travaux de voirie 2020 se terminent. Les enrobés de la patte d’oie au bas de Chanteruejols ont été réalisés. Reste à faire la clôture sur les enrochements du jardin de G. Causse. Deux propositions techniques ont été faites par la SOMATRA, celle de 700€ a été retenue.

  • Salle des fêtes (Covid-19)

Suite au passage en alerte renforcée du département, et à l’arrêté préfectoral en découlant, la salle des fêtes ne pourra être louée que pour des événements familiaux de moins de 30 personnes.  Des consignes plus strictes sont précisées dans les contrats de location. Les coordonnées de tous les occupants seront demandées.

  • Aménagement de la traversée du village de GOUDARD

Le Dossier de candidature a été déposé comme prévu : en attente de l’avis du Conseil départemental avant d’engager la course aux subventions.

  • Contentieux électoral

Le tribunal administratif de Nîmes a annulé les élections municipales suite à un recours de M. Gely et de M. et Mme PIC. Le motif retenu se résume à une irrégularité dans la composition du bureau de vote. Le Procès est consultable sur le site de la commune gabrias.fr dont voici le lien : http://www.gabrias.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=89&Itemid=295

Nous avons choisi (7 voix contre 4) de ne pas saisir le conseil d’état pour engager un recours malgré les éléments dont nous disposons et qui visiblement n’ont pas été examinés au procès.

Nous avons aussi choisi cette solution parce qu’elle est la plus rapide et nous parait la moins dommageable pour notre commune. Nous estimons avoir déjà perdu assez de temps et renonçons à en perdre davantage dans des procédures aussi longues qu’inutiles.

Notre conseil se dissout donc le 18 octobre. La préfecture va nommer une commission pour assurer la gestion des affaires courantes. Elle sera chargée aussi d’organiser de nouvelles élections municipales dans les 3 prochains mois.

Le conseil vous remercie de votre compréhension.

  • Questions diverses:

La mairie vient tout juste de récupérer le site internet ‘’Gabrias.fr’’ qui était géré par l’ancien foyer communal. Petit à petit, des mises à jour et des publications y seront faites de façon à ce que le public ait accès à une bonne information.

Le tableau d’affichage des informations municipales pour Chanteruejols a été commandé. Il sera fixé sur le mur de l’ancienne école.

La séance est levée à 23h45

Conseil municipal du 24 Janvier 2020

Présents : Gabriel ROUSSET, Christian MAZEL, Christian ROUSSET, Nathalie ARNAL, Jérôme CAUSSE, Anselme GERBAL, Jean-Marc CHAUVIN

1 Trèfle Lozérien

Passage par La draille, Gabrias, Baldassé, Cougoussac, Le Rouve

Ok pour le CM, sous réserves de précautions particulières à Gabrias, Baldassé, Cougoussac, Le Rouve

2 Agédi

C’est le syndicat qui gère l’informatique de la commune. La structure du syndicat change il devient « ouvert ».

 Délibération OK

3 Dotation amendes de police

Argent des amendes versés aux communes pour faire des aménagements de sécurité.mande pour panneaux indicateurs (..)

4 Vente de sectionnaux

Au Crouzet, vente de terrain à un agriculteur( GAEC CRUEYZE GERBAL)

Tarifs donnés par la Safer

Landes 500€/Ha, Terre labourable : 2600€/ha, Agricole constructible : 25000€/ha, Constructible 120000€/Ha. Total pour 6Ha 5557, 2 :   20502€

5  Questions diverses

Visiteuses de malades et Ligue contre le cancer (Demande de subventions)

Différé pour le prochain budget.

 

 

               Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2020 à 20h30

 

Participants : (9)Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Christine PEYTAVIN, Karine BRINGER, Dominique PEYTAVIN, Christian MAZEL, Louis VIDAL, Céline GERBAL.

Absent(e) excusé(e) : (1) Brigitte OUVIER,

Absent(e) : (1) Mickaël VEYRON

Secrétaire de séance : Céline Gerbal

 

1) Aménagement de la traversée du village de GOUDARD

Une étude d’aménagement de la traversée du village de Goudard a été conduite avec l’appui du conseil département, de lozère Ingénièrie et du SDEE. Un avant-projet sommaire a été établi : plans et estimations.

Le projet est présenté au conseil municipal qui délibère favorablement et à l’unanimité. Ce dernier invite le maire à l‘inscrire aux contrats territoriaux – prorogations 2020

Le dossier doit être déposé avant ce lundi 21 septembre 12h00. D’autres sources de financement seront recherchées.

 

2) CU parcelle C905 :

Une demande de CU pour cette parcelle a été refusée. Une modification de l’accès à cette dernière (déplacement) par le propriétaire devrait permettre de répondre pour partie aux motifs du refus. Une fois cet aménagement fait, une construction sur cette parcelle n’engendreraient aucun frais à la commune et à la Com-Com. Le conseil délibère favorablement à l’unanimité pour qu’un nouveau CU reçoive un avis positif de la commission d’urbanisme auquel il sera soumis. Un argumentaire étayé sera présenté.

 

3) Questions diverses :

Procédure d’acquisition de biens sans maitre au Rouve

Le maire a rencontré le notaire pour faire le point sur cette procédure déjà engagée. A l’issue de la rencontre il est convenu de reprendre la procédure à zéro, Un délai d’au moins 6-10 mois sera nécessaire.

Voirie

Les travaux de voirie 2020 sont en cours, les enrochements à Chanteruejols ont été réalisés ainsi que la reprise d’un virage au bas du village, restent à faire clôture sur enrochements et enrobés du virage. Des emplois partiels ont été faits sur la VC de Chanteruejols.

Le programme 2021 doit être établi.

  1. M. Maurin du Rouve a demandé a ce que le chemin non revêtu d’accès à sa maison soit renforcé par la mise en place de Grave : ce point sera étudié en même temps que le programme voirie.

Ecole Chanteruejols

Un devis a été fait par l’entreprise Teissedre pour reprendre l’électricité de l’école et installer une VMC. Un autre devis sera demandé pour faire jouer la concurrence.

Volets Goudard

Un devis pour la reprise des volets des gites de Goudard a été fourni. Le cout prohibitif, amène la mairie à rechercher d’autres solutions.

Chemins ruraux de Goudard

Les travaux d’ouverture des chemins ruraux sur Goudard vont être relancés, les riverains propriétaires et fermiers seront contactés dans les prochains mois. Une possible rencontre avec les habitants de Goudard sera envisagée.

Ordure ménagères Ventajoux

Le container de Ventajoux avait été enlevé car le camion de collecte n’arrivait pas à tourner à l’entrée du village lorsque des voitures étaient stationnées sur l’aire de retournement. Le maire a pris un arrêté de police et un panneau d’interdiction de stationner (tous les jeudis matin de 7h00 à 12h00) a été mis en place. Le container a été ramené et est de nouveau opérationnel.

Réservoir d’eau section de Ventajoux.

Le château d’eau appartenant à la section de Ventajoux et utilisé pour principalement l’arrosage fuit. La réparation sera financée sur les fonds propres de la section.

PLUi

Le projet de PADD établi par la communauté des communes a été transmis pour avis aux membres du conseil municipal. A sa lecture, et à l’unanimité des membres, Il en résulte que s’il est appliqué avec les objectifs annoncés il signe la mort de nos campagnes et pour autant ne permettra pas de repeupler les « 3 villes » du territoire de notre COMCOM. Le peu de terrains (privés) qui seraient constructibles (mais pas forcements vendus et construits) feront que plus personne ne pourra s’installer dans nos villages. Il est nécessaire que les communes soient associées à l’étude et que des zonages étendus, dévolus à l’urbanisation et au développement de nos villages, soient définis. Il existe des zones desservies par les réseaux, les voies publiques et déjà urbanisées qui sont aujourd’hui constructibles dans le cadre du RNU et méritent de le rester. De plus, leur urbanisation ne génèrerait aucuns frais supplémentaires à la collectivité.

L’autre effet pervers du projet sera aussi de faire flamber le prix des terrains constructibles empêchant ainsi l’accès à la propriété des foyers les plus modestes.

 

La séance est levée à 23h30

Conseil municipal du 24 Janvier 2020

Présents : Gabriel ROUSSET, Christian MAZEL, Christian ROUSSET, Nathalie ARNAL, Jérôme CAUSSE, Anselme GERBAL, Jean-Marc CHAUVIN

1 Trèfle Lozérien

Passage par La draille, Gabrias, Baldassé, Cougoussac, Le Rouve

Ok pour le CM, sous réserves de précautions particulières à Gabrias, Baldassé, Cougoussac, Le Rouve

2 Agédi

C’est le syndicat qui gère l’informatique de la commune. La structure du syndicat change il devient « ouvert ».

 Délibération OK

3 Dotation amendes de police

Argent des amendes versés aux communes pour faire des aménagements de sécurité.mande pour panneaux indicateurs (..)

4 Vente de sectionnaux

Au Crouzet, vente de terrain à un agriculteur( GAEC CRUEYZE GERBAL)

Tarifs donnés par la Safer

Landes 500€/Ha, Terre labourable : 2600€/ha, Agricole constructible : 25000€/ha, Constructible 120000€/Ha. Total pour 6Ha 5557, 2 :   20502€

5  Questions diverses

Visiteuses de malades et Ligue contre le cancer (Demande de subventions)

Différé pour le prochain budget.

 

 

Sous-catégories

               Compte rendu du conseil municipal du 24 juillet 2020 à 20h30

 

Participants : Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Christine PEYTAVIN, Karine BRINGER, Dominique PEYTAVIN, Christian MAZEL, Louis VIDAL, Brigitte OUVIER, Mickaël VEYRON, Céline GERBAL.

Absent(e) excusé(e) : (0)

Absent(e) : (0)

Secrétaire de séance : Céline Gerbal

  • La désignation des représentants aux diverses commissions ou syndicats est faite : SDEE , Lozère ingénierie, marchés publics, GALA (alertes automatisées), défense, CCID, commission de contrôle, syndicat mixte numérique,
  • Les indemnités mensuelles des adjoints sont votées : premier adjoint : 4.3% et 2ème adjoint 2.8% de l’indice brut 1027, vote OK. (L’indemnité du maire est acquise de droit sans vote)
  • Les délégations du conseil municipal au maire sont votées : OK
  • La validation des fonds de concours de la commune pour les travaux d’enfouissement des réseaux est votée : OK du CM,
  • Le programme investissement de la voirie 2020 est passé en revue : seront réalisés la patte d’oie en bas du village et l’élargissement du haut du village de Chanteruejols. Le solde de la dotation fonctionnement de la comcom, crédits non reportables en 2021, sera utilisé pour l’abattage des arbres ou des emplois partiels sur la route de Chanteruejols …

 

 

Questions diverses :

  • Le maire à pris des arrêtés de délégation à ses deux adjoints Anselme Gerbal et Cyril GALIERE,
  • Les deux arbres de la salle des fêtes vont être abattus, autorisation est faite au maire de demander des devis et faire procéder aux travaux,
  • Parking salle des fêtes : la prime état DETR n’est pas encore officialisée par la préfecture malgré le dossier complet : préfecture contactée, attente décision…
  • Les volets des logements communaux de Goudard vont être repeints idem porte église ok du CM (voir si d’autres menuiseries méritent des travaux d’entretien)
  • Un affichage mairie sera mis en place à Chanteruejols (abri bus contre ancienne école) : ok CM
  • La visite du logement de Chanteruejols est prévue pour mardi prochain problèmes signalés par le locataire.
  • Karine Bringer signale un problème sur bâtiment menaçant ruine au Rouve : une visite sur site est prévue ce dimanche matin.
  • Un problème de containers à ordures ménagères nous est signalé à Ventajoux : la COMCOM va être contactée.
  • Les travaux de protection du calvaire de Baldassé (sauvegarde du patrimoine) vont être engagés. Ok du propriétaire du mur arrière qui servira de support à l’abri.
  • Une réunion publique visant à relancer le foyer communal sera programmée en Aout.
  • La salle des fêtes sera gérée par le maire et ses deux adjoints,
  • Le site internet gabrias.fr est détenu par le foyer communal, la mairie ne peut donc pas publier ses documents (comptes rendus de réunion, etc…) pour le moment. Ils sont cependant affichés en mairie.
  • Les travaux d’ouverture des chemins ruraux sur Goudard vont être relancés, les riverains propriétaires et fermiers seront contactés dans les prochains mois.

 

 

 

 

  • La séance est levée à 0h30

 

 

Publié le : 27/08/2020