logo mairie                                   Compte rendu du conseil municipal du 18 novembre 2024 à 20h30

 

 

Participants : (09) Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Céline GERBAL, Christine PEYTAVIN, Christian MAZEL, Dominique PEYTAVIN, Mickaël VEYRON, Louis VIDAL,

Absent(s) excusé(s) : (2), Brigitte OUVIER, Karine BRINGER

Absent(e) : (0)

Invité : (0)

Secrétaire de séance : Céline GERBAL

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Forets Sectionales

L’ONF propose au conseil municipal de délibérer sur deux coupes de bois sur les sectionaux de Chanteruejols.

Parcelle 5i : coupe irrégulière

Parcelle 7r : coupe de régénération

Coupes situées le long de la Boulaine au niveau de la barraque des chasseurs.

Le conseil délibère et valide à l’unanimité ces propositions

 

Adressage Postal

La commande des plaques à été faite. La fabrication a commencé. La pose se fera fin 2024 ou tout début d’année 2025.

Il est rappelé que s’agissant d’une opération d’utilité publique et conformément aux textes en vigueur (cgct…), nul ne peut s’opposer à la pose de plaques de rue sur la façade de sa maison.

 

Chemins ruraux

Le Crouzet :

Le chemin du Crouzet a été réparé et non bétonné, une alternative avec apport de matériaux extérieurs a été choisie, ce qui a permis de faire une économie substantielle.

Goudard :

Une réunion propriétaires, exploitants, mairie est toujours à programmer pour discuter de l’ouverture du chemin en prolongement de celui récemment ouvert : réporté début 2025

Le Rouve :

Un devis concernant le curage de fossés et la réfection d’une traversée busée dans le village a été établi par l’entreprise Migne de Grèzes.

Le conseil valide à l’unanimité la proposition, la commande sera passée rapidement.

Le Villaret :

Un devis concernant la remise en état de deux chemins ruraux (calibrage, apport de matériaux, coupes d’eau…) a été établi par l’entreprise Migne de Grèzes.

Le conseil Valide à l’unanimité la proposition, la commande sera passée rapidement.

Chanteruejols :

Un recalibrage du bout du chemin rural qui relie le village à la montée bétonnée de l’Espinas a été fait par l’entreprise SOMATRA (apport de grave GNT, réglage et compactage).

Voirie communale

Les travaux de voirie 2024 sont terminés pour un montant de l’ordre de 20 000,00 € soit plus du double de l’enveloppe de la CCG.

Le programme 2025 doit être préparé.

M. Chaubet Pascal de Baldassé a donné son accord pour tailler l’éperon rocheux du dernier virage en épingle à l’arrivé du village de Baldassé.

Un devis va être demandé aux entreprises.

La boite à sel prévue sera installée avant l’hiver dans le village de Baldassé au niveau de l’ancien four à pain.

Petit patrimoine

Des devis d’entreprise ont été établis pour la restauration du petit patrimoine : le four à pain de Ventajoux (toiture et enclos…) et la fontaine de Goudard avec ses murs attenants (réparations, rejointoiement ...).

Manque encore certains devis. Dès réception, le dossiers de demande de subvention sera établi.

La suite dépendra du reste à charge pour la commune.

Cimetière de Gabrias

L’Esat de la Valette a terminé la maçonnerie et les clôtures de l’extension !

L’entreprise Migne doit donc intervenir maintenant pour la partie terrassement et végétalisation.

La reprise des murets le long du cheminement piéton longeant l’église se fera dès le printemps.

Carrefour de Gabrias

La mise en sécurité du carrefour de Gabrias (opération financée par la commune) est bien avancée. Cela devrait contribuer à régler le problème des vitesses excessives et à sécuriser les riverains. La reprise du pluvial (traversée busée, et puisards à grille) devrait améliorer l'écoulement des eaux.

Eoliennes.

La pose du mât de mesure a été faite par l’entreprise Ventsolair.

La préfecture, par un courrier du 16 novembre 2024, nous accorde un délai suplémentaire pour compléter, corriger, rajouter des zones de développement des énergies renouvelables.

Nuisances sonores

Une plainte a été adressée à la mairie pour des nuisances sonores occasionnées par des aboiements répétitifs de chiens.

Un arrêté municipal a été pris, affiché en mairie et publié sur le site internet de la mairie. Il y est rappelé les règles de bonne conduite aux propriétaires d’animaux et les risques encourus en cas de non-respect.

Il faut aussi admettre qu'à la campagne il y a des coqs, des vaches et du fumier .....

Porte d’entrée de l’ancienne école de Chanteruejols

Plusieurs devis et modèles ont été ont été présentés. Le CM a choisi une porte en aluminium fournie et posé par l’entreprise Gerbal de Barjac. La commande sera passée semaine prochaine.

Divers.

-Des arbres dangereux, pour la plupart morts, en bordure des voies communales vont être abattus par une entreprise spécialisée. Un devis va préalablement être demandé. Les riverains seront informés.

-Une demande de certificat d’urbanisme a été déposée pour une construction d’une maison d’habitation au Crouzet. Le terrain ne répondant pas à tous les critères imposés par le RNU, le conseil décide de délibérer pour qu’une suite favorable y soit donnée en faisant valoir que :

  • Le terrain est desservi par tous les réseaux y compris la voirie,
  • Ne génère aucun frais pour la commune,
  • Lutte contre la désertification des communes rurales,
  • Contribue à des recettes fiscales pour la commune.

Le conseil délibère favorablement à l’unanimité.

-Des demandes de débroussaillage de parcelles privées autour de maisons d‘habitation avaient été formulées auprès de la mairie. Il convient de rappeler que la responsabilité du débroussaillage incombe aux propriétaires des batiments qui doivent le réaliser à leurs frais et dans un périmètre de 50m, même si le terrain ne leur appartient pas ! Ils doivent dans ce cas obtenir l’accord de leur voisin. En cas de difficulté ou de besoins d’informations complémentaires vous pouvez contacter la mairie ou l’ONF.

Débroussaillage ne signifie pas coupe à blanc !

Une plaquette d’information pour notre département est consultable ici :

https://www.ofme.org/debroussaillement/documents/Plaquette_Lozere.pdf

-La date retenue pour les voeux du maire et du conseil municipal est le samedi 11 janvier 2025.

La séance est levée à 23h40