Compte rendu du conseil municipal du 12 Avril 2024 à 20h30
Participants : (09) Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Christian MAZEL, Dominique PEYTAVIN, Mickaël VEYRON, Louis VIDAL.
Absent(s) excusé(s) : (2) Brigitte OUVIER, Christine PEYTAVIN, Céline GERBAL
Absent(e) : (1) Karine BRINGER
Invité : (0)
Secrétaire de séance : Cyril GALIERE
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Compte administratif 2023
Le compte administratif est présenté et voté à l’unanimité.
Compte de Gestion
Le compte de gestion est conforme au compte administratif : voté tout comme l’affectation de résultats.
Budget primitif 2024
Le budget primitif est présenté et voté à l’unanimité :
Aménagement du carrefour de Gabrias
La subvention du Conseil départemental n’est pas au rendez vous comme escompté. L’aide demandée dans le cadre de la DETR va être reformulée si possible.
Sectionnaux - ONF
Les devis des travaux d’entretien des plantations pour 2024 sont présentés au conseil municipal et adoptés sous réserve que l’ONF obtienne des subventions du conseil départemental (50%).
Foret sectionale de Chanteruejols : 8 830,00€ (après déduction des 2 hectares non replantées)
Foret sectionale de Ventajoux : 9 950,00€
Suite à la demande du conseil municipal de replanter la parcelle 10a du sectional de Chanteruejols jusqu’au montant de l’enveloppe (cf CR précédent), l’ONF n’est pas favorable à cette solution et s’en explique :
« En effet depuis le montage du projet en 2021 la régénération naturelle de chêne sessile qui s'est bien installée, et la forte présence de genêt et ronce dans les zones de vides, nous incite à revenir sur notre décision de reboiser en plein en cèdres de I' Atlas cet ilot de 2 ha.
Ce projet ayant fait l'objet d'une demande de subvention dans le cadre du Plan de Relance 2021 /
volet 3.
Entreprendre une plantation dans ce contexte ne nous permettrait pas d'obtenir une densité de
plantation suffisante et d'assurer une viabilité des plants sur le court terme, aussi nous préférons
renoncer à cet investissement.
La surface totale plantée en FS de Chanteruejols ne sera donc finalement que de 4.30 ha (au lieu de 6.30 ha initialement prévus). »
Adressage Postal :
Les demandes de propositions des noms des rues sont mises en distribution aux habitants de la commune ; retour souhaité pour le 30 avril, cela ne concerne pas la numérotation des maisons qui sera faite par le conseil municipal.
Comme évoqué certains villages ne seront concernés par la dénomination des rues vu que le nom du lieu-dit sera suffisant. Ceci concerne : Valcrozes, Le Villaret, Le Pivoul, Cougoussac.
Aménagement de sécurité
Un aménagement de sécurité est envisagé sur la VC3 après la salle des fétes : dégagement de visibilité, blocage pied de talus par enrochements, fossé drainant …..
Affouage Chanteruejols
Les lots ont été tous identifiés et présentés par le Garde de l’ONF. L’exploitation par les ayants droits peut donc commencer.
La séance est levée à 22h45