Conseil municipal 15 Avril 2016

Présents : G ROUSSET, A GERBAL, C ROUSSET, N ARNAL, J CAUSSE, S FOLCHER, JM CHAUVIN

1  Travaux forestiers : 10450€ plantations 2000 Pins laricio de Corse et  de 2800 mélèzes d’Europe

Sur le Sectionnal de  Chanteruéjols

2  Amendes de police : Produit des amendes utilisées pour les aménagements de sécurité .Utilisées pour aménagement  (dégagement de visibilité) la route de Chanteruéjols et miroir au carrefour RD42 et VC Baldassé

3 Le rouve

M Bruletout demande un bail pour exploiter deux petites parcelles le sectionnal du Rouve. Instruction en cours

4 Comptes de gestion et administratifs

Compte de résultat 2015

Dépenses de fonctionnement environ 85 830€

Principales charges :

• Electricité 4236€,
• Entretien bâtiment :1466€,
• Entretien voies et réseau : 5553€,
• Maintenance : 945€,
• télécommunications : 1046€,
• Transports scolaires :2430€,
• Taxes foncières : 3917€,
• Indemnités des élus : 10 492€,
• Incendie : 5741€,
• Ecoles (enfants scolarisés hors commune) : 700€,
• subventions associations : 1100€,
• intérêts d’emprunts : 2777€,
• Pénalités bancaires (remboursement anticipé) 3000€,
• communauté de communes : 15432€.

Recettes :

• Coupes de bois (Ventajoux) :8981€
• Redevance EDF et télécom pour occupation du domaine communal : 2547€
• Aide voierie par la communauté de commune : 5000€
• Taxes foncières et habitation :21322€
• Droits de mutation : 2509€
• Dotation forfaitaire : 52 087€
• Dotation solidarité  rurale : 11 402€
• Divers dotation état : 9200€
• Locations :31 676€

Les dotations de l’état constituent la plus large part des recettes ( 75 200€), puis ce sont les loyers perçus par la commune (31676€), enfin les impôts locaux  (21 322€)

Dépenses investissement( en 2015) :

• Aménagement village de Goudard :7264€ (four à pain)
• Achats poêles pour logements locatifs
• Cimetière (colombarium..) :  9350€
• Accès mairie : 7906€
• Travaux divers : accès cimetière, mur chanteruéjols.. :  13 774€

Budget de l’eau :

Dépenses de fonctionnement : 27 675€

• EDF (POMPES) : 401€
• Analyses : 2241€
• Transport eau (cause sécheresse) : 2640€
• Agence de l’eau 2893€
• Amortissements : 12 441€

Recettes : 26 501€

• Vente eau : 13197€
• Redevance  pollution : 572€
• Location compteurs : 5034€
• Subvention SDEE : 1093€

A noter que la gestion de la commune est très saine et que l’endettement est très faible.