Conseil municipal du 17 Février 2017

 

 

Présents : Gabriel ROUSSET, Anselme GERBAL, Christian MAZEL, Nathalie ARNAL, Sylvie FOLCHER, Jean-Marc CHAUVIN, Nicole HERMABESSIERE

Absent excusé : Cyril GALIERE

Absents : Christian ROUSSET,  Cathy SALAVILLE

 

1 Rénovation et agrandissement de la salle des fêtes

Il faut choisir un maître d’œuvre : Ce sera le cabinet « le compas dans l’œil » suite à la délibération du conseil municipal. Le maître d’œuvre fera ensuite l’appel d’offre pour les travaux.

 

2 Echange multilatéral au Villaret

Des échanges de parcelles ont été faits avec l’aide de la SAFER

 

3 Agrandissement d’un chemin à Goudard

Le dossier avance, il faut refaire une évaluation des biens à exproprier avec le service des domaines.




4 Responsable de la forêt sectionnal de Chanteruéjols. Choix par ordre alphabétique : Camille ITIER

 

5 Droits de chasse sur les sectionnaux

Les droits de chasse sur les sectionnaux pour les cervidés ont été attribués à une association dite « Lou Claps ». Cette attribution est annulée suite aux remarques de différents chasseurs. Le CM attend un consensus entre les chasseurs avant de prendre une nouvelle décision

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6 Subventions communales

Foyer communal : 400€

Club de la Boulaine : 400€

Diane  marvejolaise : 100€

 

7 Trois taxes locales

Taxe d’habitation : 4,89% + 1,5% Soit 4,96%

Taxe Foncières : 9,44% + 1,5% Soit 9,58%

Foncier non bâti : 197.02% + 1,5% Soit 199,98%

 

8 Questions diverses

Emplacement des containers :La communauté de commune demande le déplacement de certains containers (Ventajoux, Valcroze..) pour les rapprocher de la route départementale. Le conseil municipal souhaite que la situation reste comme elle est.

Demande d’un locataire pour pose d’un ballon d’eau chaude électrique. CM OK

 

Mis à jour ( Dimanche, 16 Avril 2017 07:26 )