Compte rendu du conseil municipal du 22 décembre 2023 à 20h30
Participants : (6) Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Mickaël VEYRON, Céline GERBAL, Louis VIDAL,
Absent (s) excusé (s): (5), Karine BRINGER, Brigitte OUVIER, Christine PEYTAVIN, Christian MAZEL, Dominique PEYTAVIN (proc à B. Rousset)
Absent(e): (0)
Invité : (0)
Secrétaire de séance : Céline GERBAL
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Travaux d’aménagement du village de GOUDARD
Les travaux de l’aménagement du village sont totalement terminés, réceptionnés et payés hormis les prestations du SDEE qui seront réglées en majeure partie sur des restes à réaliser.
La partie ‘’ éclairage Public ‘’ sera inscrite au budget 2024 comme prévu.
Reste à percevoir au bénéfice de la commune plus de 80 000.00€ de subventions.
Programme voirie 2023 - 2024 :
Le programme voirie 2023 est terminé avec un dépassement de 5557.00 € TTC.
Le programme voirie 2024 a été établi pour chiffrage dans un premier temps.
Le montant alloué pour 2024 est d’environ 31500€ HT ; Une sélection devra probablement être faite.
Sont inscrits :
- Renforcement localisé accotements VC 3 Chanteruejols,
- Aménagement (élargissement ponctuel VC3) accès lotissement Chanteruejols (Folcher, Gaillard, Bernard) & reprise tranchées
- Gabrias VC 18 après pose conduite d’eau qui alimentera Baldassé (prévue pour début 2024),
- Reprise axial VC 5 de Cougoussac
ZDEnR Eoliennes
Le conseil municipal avec l’aide de la DDT s’est positionné et a défini une zone de développement des énergies renouvelables sur le secteur de la Boulaine selon la carte ci-dessous. Cette cartographie est donc soumise dès à présent à l’avis du public qui peut faire part de ses remarques par écrit (mail, courrier, ou en mairie sur registre mis à disposition… ) d’ici le 20 janvier 2024.
A l’issu de cette période d’information, soit fin Janvier, le conseil municipal délibèrera.
Extension du Cimetière de Gabrias :
Les commandes ont été passés aux entreprises Migne et à l’ESAT de la Valette. Les travaux pourront débuter premier semestre 2024.
Fontaine Chanteruejols :
Le démarrage des travaux a encore pris du retard. Ces derniers devraient démarrer ce printemps
Affouage Chanteruejols :
Le tirage au sort des lots a eu lieu le lundi 18 décembre à la salle des fêtes de Goudard. Dix huit foyers ont candidaté.
Draille Chanteruejols
Les matériaux ont été amenés sur place, en attente du régalage sous réserve de conditions climatiques plus favorables
Adressage postal
Les conseils municipaux des communes de moins de 2000 ha doivent, d’ici le 1er juin 2024, déposer leur base d’adressage local dans la base nationale.
Un travail par village doit être engagé pour nommer les rues, routes, voies et procéder à la numérotation. Toutes les propositions de nom seront donc les bienvenues, vous pouvez les faires remonter auprès des membres du conseil municipal ou en mairie.
Aucun retour pour l’heure !
Aménagement Carrefour RD42-GABRIAS
Le conseil départemental a inscrit pour 2024 la fin du revêtement en enrobés de part et d’autre du Village de Goudard sur la RD42. Le carrefour de Gabrias et du fond du village de Goudard étant relativement dangereux vis-à-vis des piétons traversant la route, soit pour accéder aux containers, soit pour prendre le bus, mérite un aménagement de sécurité de type plateau, peinture et signalisation spécifique. Afin d’optimiser le cout global, il serait judicieux de faire ces travaux avant les travaux du revêtement général en enrobés. Ce projet fera l’objet d’un appel à subventions FRAT et DETR. Le conseil valide ce projet à l’unanimité.
VOEUX du Conseil municipal
La date du 13 janvier est confirmée à partir de 19h00 à la salle des fêtes de Goudard. A cette occasion, et comme l’an dernier, un apéritif suivi de la traditionnelle galette des rois sera proposé aux habitants de la commune. Les nouveaux artisans installés sur la commune seront invités pour ce faire connaitre et présenter leur travail. Un flyer sera distribué dans les boites aux lettres.
Décision modificative Fonctionnement
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de fonctionnement de l’exercice 2023, sont insuffisants et qu’il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :
Dépenses de Fonctionnement :
60631 Fournitures Entretien - 772€
6470 Autres charges sociales +772€
Le conseil vote à l’unanimité cette décision modificative*
Assurances statutaires
Par consultation, le CDG48 a obtenu la signature d’un contrat d’assurances groupé dont le taux
global a été fixé à 0 .9 5 % pour les agents IRCANTEC (soit pas d’augmentation / 2023)
- M. le Maire propose :
- d’adhérer au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Lozère auprès de DIOT SIACI / GROUPAMA D'OC, à compter du 1 e r janvier 2 0 2 4 et ce pour une durée de 4 ans.
- d’être autorisé à signer le certificat d’adhésion relatif à ce contrat d’assurance statutaire du
personnel communal, à compter du 1er janvier 2024* :
Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité d’adopter les propositions du Maire et de l’autoriser à signer l’ensemble des contrats et conventions nécessaires.
Autorisation de passage Trek & Bike
L’organisation du Vétathlon trek and Bike de Montrodat demande l’autorisation d’emprunter des chemins sur notre commune pour organiser sa compétition VTT & course à pied.
Le conseil valide à l’unanimité cette demande.
L’ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 22h30.