Conseil municipal du 29 Janvier 2016

 

 

Présents : Gabriel ROUSSET, Anselme GERBAL, Christian MAZEL, Nathalie ARNAL, Sylvie FOLCHER, Jean-Marc CHAUVIN, Cyril GALIÈRE

Absents : Cathy SALAVILLE, Nicole HERMABESSIERE, Christian ROUSSET, Jérôme CAUSSE

 

1 Projet lou paou 2 :

5 éoliennes doivent être implantées à proximité du parc lou paou 1. Certaines de ces éoliennes sont proches des captages de la commune (sur la commune de Servières).

 

 

L’ARS ayant émis un avis défavorable sur ce projet qui est trop proche des captages car les éoliennes ne doivent pas être implantées sur les bassins versants des sources captées.

Après vote le CM se prononce pour ce projet avec des réserves concernant la proximité des captages.

Vote Pour :4    Contre 2   Blanc : 1

2 Régularisation des périmètres de protection des captages.

Une étude va être faite en ce sens.(6 captages à protéger)

3 géomètres ou entreprises ont répondu à l’offre.

Choix du géomètre : Aqua services : 14200€ Ht

3 Nomination responsable forêt 2016 pour Chanteruéjols

Suivant par ordre alphabétique : Christian GANTEIL

4 Logements communaux

Ecole de Chanteruéjols :

Plusieurs personnes se sont présentées, certaines ont des animaux.

Une personne retraitée semble convenir. Le maire va suivre l’affaire. Loyer 350€

Logement Goudard

Une personne  s’est présentée. Le maire va vérifier ses garanties

5 Divers

51 Manœuvre militaires

Du lundi 7 au vendredi 11 Mars. Passage sur la commune.

52 Demande de M Bruletout d’exploiter un terrain sectionnal (2500m²) situé au Rouve

Accordé par bail verbal, compte tenu de la petite taille de la parcelle et de l'accord de l'exploitant agricole le plus proche.

53  Projet de faire établir un devis pour des travaux d’entretien en différents endroits de la commune (fauche, taille..)Demande auprès de CAT de Palheret.

54 Réglementation concernant le cimetière

Aucun règlement n’existe actuellement. Il faut le fixer et décider des prix de concession.

Mis à jour ( Mardi, 02 Février 2016 21:00 )