Conseil municipal du 25 avril 2014

 

Présents : Gabriel ROUSSET, Christian ROUSSET, Nathalie ARNAL, Jérôme CAUSSE, Nicole HERMABESSIERE, Cathy SALAVILLE, Anselme GERBAL, Jean-Marc CHAUVIN, Christian MAZEL, Cyril GALIERE.

 

Délégués des commissions :

CCAS : JM CHAUVIN, Nicole HERMABESSIERE, Christian MAZEL, Cathy SALAVILLE

CCAS (désignés par le maire) : Jérôme CAUSSE, Sylvie FOLCHER, Anselme GERBAL, Nathalie ARNAL

CCAS, est le conseil communal d'action social qui agit pour aider les habitants notamment ceux qui sont les plus fragiles, compte tenu de la population de la commune, le CCAS de Gabrias n'est pas actif

 

Commission d’appel d’offre :(en cas de décision à prendre pour attribuer un marché public)

Ti   Titulaire : Anselme GERBAL, Sylvie FOLCHER, Jérôme CAUSSE

  • S  Suppléants : Christian ROUSSET, Christian MAZEL, Jean-Marc CHAUVIN

Commission communal des impôts directs :

Pour décider de la valeur fiscale des constructions et des terrains

  • M  Membres titulaires : SOULIER Pierre, VIDAL Louis, GERBAL Anselme, FABRE Roger, DOMEIZEL Didier, MAZEL Claude, ROUSSET Christian, SALAVILLE Patrice, ITIER Joseph, GALIERE Cyril, FOLCHER Sylvie, CAUSSE Jean
  • M  Membres remplaçants : GALIERE André, SALAVILLE Cathy, AVIGNON Jean-Louis, PAGES Alain, BRUEL Jean-Pierre, ARNAL Eric, CHAUVIN Jean-Marc, SAVAJOLS Jean-Luc, CAUSSE Gabriel, FOURNIER Jean, CAUSSE Dominique, GERBAL Serge, FOLCHER Sylvie.

Délégué à la défense :

Christian MAZEL

Délégation d’attribution du CM au maire

(Autorise le maire à conclure des marchés)

Délibération CM , Oui

Délégué AGEDI (informatique)

JM CHAUVIN

Délégué SIVU (syndicat qui emploie le personnel communal avec les commune de Saint Léger de Peyre et Recoules de Fumas )

Christian MAZEL, Gabriel ROUSSET

Délibérations :

Compte de gestion du percepteur : Délibération OK

Compte de gestion de la commune : OK

Les dépenses de fonctionnement sont limitées, au total 85 000€ ce sont principalement

  • Des frais de personnel et les indemnités des élus (1/3 du total)
  • Le reversement à la communauté de commune (qui s'occupe des routes et des déchets essentiellement)
  • Des réparations, des dépenses de bureau...

Les recettes de fonctionnement s'élèvent à 137 000€

Ce sont surtout :

  • Les diverses dotations de l'état : 55%
  • Les locations (logement, salle..) 23,5%
  • Les impôts locaux ne représentent que 17,6%

Comme on peut le constater ce budget est excédentaire, ce qui permet de mettre de l'argent de coté pour de futurs investissements

Compte de gestion de l’eau : OK

Compte de gestion du CCAS : OK

Affection de résultats :

Budget Communal : En 2013, 70 167, 37€ d’excédent du budget communal (avec un report de 17000€ de l'exercice précédent), cet excédent est transféré au budget primitif de 2014.

Budget de l’eau : Excédent de fonctionnement de 19066,93€. Mis sur le budget 2014 en prévision de futurs investissements

Délibérations diverses

Délibération sur le compte administratif de l’eau : OK

Délibération sur le compte administratif CCAS : 18€ OK

Délibération du compte administratif du CCAS : OK

Indemnités maire et adjoints

M    Maire : 578,14€/mois

A    Adjoints : 114€/mois

Vote 10 pour, une abstention

Indemnité du receveur municipal : (= le percepteur 264€ en 2013)

Vote Pour à l’unanimité

Ecole de musique : Une aide est attribuée aux familles (plutôt que d’adhérer à l’école de musique, ce qui est plus coûteux) : Aide de 80€ par enfant

Subventions aux associations :

Fo    Foyer rural : 350€

Club  de la Boulaine : 350€

  • D   Diane marvejolaise : 100€

Autorisation de passage d’une course de moto

Le 28 Juin (Voir carte) Autorisation CM

Vote des 3 taxes

 

Taxe d’habitation : 4,8% Produit total : 5338€

Foncier bâti : 9,26% Produit total : 7130€

Foncier non bâti : 193,26% Produit total 7730€

Produit total : 20198€ (2014)

Augmentation naturelle de 1000€ par rapport à 2013 du seul fait de l’augmentation des bases.

Taxes inchangées en 2014

Comptes administratifs :

Dépenses moindres que prévu. (voir feuilles)