Conseil municipal du 27 juin 2014
Présents : Gabriel ROUSSET, Anselme GERBAL, Christian MAZEL, Nicole HERMABESSIERE, Nathalie ARNAL, Sylvie FOLCHER, Jérôme CAUSSE, Jean-Marc CHAUVIN
Absents (excusés) Cyril GALIERE, Cathy SALAVILLE
1 Travaux sur la section de Chanteruéjols
4000 arbres (2000 pins laricio et 2000 pins de corse) vont être plantés sur cette section pour une valeur de 9000€.
Les travaux sont faits par l’ONF
2 Régularisation réservoir de Cougoussac
Ce réservoir créé il y a longtemps est sur la propriété de Christian ROUSSET. Une régularisation doit être faite auprès du notaire pour céder l’emprise du réservoir à la commune.
Délibération CM
3 Dématerialisation des échanges avec la préfecture
Tous les documents seront envoyés par voie électronique à la préfecture et à la trésorerie. (plus de papier)
Les logiciels seront fournis par la préfecture.
Délibération CM
La photocopieuse sera changée également.
4 Biens sectionnaux
Les biens sectionnaux agricoles doivent être partagés entre les agriculteurs exploitants (dont le siège est sur la commune)
A Chanteruéjols, la principale parcelle qui fait environ 4 ha doit être partagée en 5 parts ( une proposition sera faite par la commune)
5 Biens sectionnaux de Bouquet et Berlières. Ces deux villages de la commune de Montrodat ont des biens sectionnaux sur la commune de Gabrias.
Le CM délègue au maire de Montrodat la mission d’attribuer ces sectionnaux
6 Correspondant « tempête »
Pour guider les agents EDF en cas de problème dû à un événement climatique.
Le correspondant est Christian ROUSSET
7 Travaux en cours et prévus
Amélioration de la route de Chanteruéjols.
Des virages doivent être adoucis.
La route s’affaisse par endroit ( à « coste chalde ») deux possibilités de réparation (en haut de la route 3000€, En bas de la route 5000€)
Mur à Chanteruéjols : Un mur de soutènement doit être refait à Chanteruéjols.
Le devis de l’entreprise SOMATRA est le moins cher (6226€)
8 Dossier expropriation chemin à Goudard
La commune ne peut exproprier car le dossier n’est pas conforme
9 Taxe d’aménagement « Lou Adams »
Le propriétaire (et vendeur de terrains) trouve que la taxe d’aménagement à payer par les acheteurs de terrains est trop élevée.
Le CM veut maintenir la situation actuelle.
10 Modification du tracé Urbain V
Légère modification au niveau du Crouzet
11 Délibération
Traking (M Pignol). C'est un parcours pour course pédestre tout terrain.
Un tracé passe par la commune.
(voir tracé Baldassé-Goudard- Grézes) Délibération OK
12 Location Salle
Le calendrier internet doit être tenu à jour
Il faut instaurer un forfait « ménage » et une caution car il y a souvent des problèmes de nettoyage.
13 Départ locataires de la mairie et logements « Trauchessec »